Conseil communal du 22 décembre

Ville du Roeulx        Province du Hainaut          Arrondissement de Soignies

 

 

        

Ordre du jour du Conseil communal du 22 décembre 2011

 

 

 

 

 

SEANCE PUBLIQUE

 
 

 

INFORMATION

 

1.      SPW – Délibération du Conseil communal du 19 octobre 2011 – Approbation du budget ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2011 – MB2.

2.      Fabrique d'Eglise Saint-Géry de Thieu – budget 2011 – Approbation par la tutelle

3.      Synthèse de la séance conjointe du Conseil de l'Action sociale et du Conseil communal du 29 novembre 2011

 

APPROBATION

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2011.
   

 

FINANCES

 

1. Budget 2012 du C.P.A.S.
   

 

1. Octroi de subsides aux associations et groupements.
   

 

7.      Régie communale autonome du Roeulx - Cession gratuite de patrimoine à la RCA du Roeulx – Fixation des conditions.

 

1. Régie communale autonome du Roeulx - Cession gratuite de patrimoine à la RCA – Désignation du Bourgmestre-notaire.
   

 

9.      Régie communale autonome du Roeulx – Plan d'entreprise et budget – Exercice 2012.

 

1. Régie communale autonome du Roeulx – Octroi d'un subside pour l'exercice 2012.
   

 

1. Budget 2012 de la Ville.
   

 

1. Règlement-redevance
   pour l'occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables et chaises – approbation.
   

 

1. Règlement-tarif relatif aux salles communales – modification.
   

 

1. Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas du Roeulx – Modification budgétaire n°2.
   

 

15.   Mission de relevé topographique et de bornage en vue de la division d'une Parcelle – Travaux de rénovation de l'Hôtel de Ville –Modification des voies et moyens.

 

1. Marché public de services : Mise en service d'un logiciel de marché public et contrat de maintenance.
   

 

DIVERS

 

17.   Remplacement de A. Waterlot, en sa qualité d'Echevine pour la période du 22 décembre au 30 avril 2012.

 

18.   Réaménagement de l'implantation scolaire de Gottignies : avant-projet.

 

19.   Cure de Gottignies et terrain adjacent : vente de biens immobiliers – Fixation des conditions.

 

 

HUIS CLOS

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

20.   Mise en disponibilité pour convenance personnelle.

 

PERSONNEL ENSEIGNANT

 

21.   Désignation d'une institutrice maternelle en qualité d'intérimaire à raison de 26p/semaine du 17/11/11 au 18/11/11 (2 jours) en remplacement d'une institutrice en congé de maladie du 14/11/11 au 18/11/11.

 

22.   Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 13p/semaine du 22/11/11 au 30/06/12 suite à l'ouverture d'un demi-emploi à Ville-sur-Haine le 22/1/11.

 

23.   Désignation d'une institutrice maternelle en qualité d'intérimaire à raison de 4/26p/semaine du 14/11/11 au 18/11/11 en remplacement d'une institutrice maternelle en congé de maladie du 14/11/11 au 18/11/11.

 

24.   Désignation d'une maîtresse spéciale de religion catholique, à titre intérimaire à raison de 4P/semaine du 01/12/11 au 22/12/11 en remplacement d'une institutrice en congé de maladie du 14/11/11 au 22/12/11.

 

 

 

 

Par le collège,

Le Secrétaire communal,                    Le Bourgmestre,

 

 

 

F. Petre                                B. Friart