mardi 27 octobre 2009

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAL

Le lundi 2 novembre à 19 heures 30
et dont vous trouverez l'ordre du jour ci-dessous.

Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Mademoiselle, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.

Par le Collège,

Le Secrétaire Communal

F. PETRE
Le Bourgmestre .

B. FRIART



Ordre du jour
SEANCE PUBLIQUE


APPROBATION
· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 23 septembre 09

· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 05 octobre 09


INFORMATION

· Dossier EP-URE phase Mignault - visa d’engagement n° 07/47641/MARC/DONT – Dossier de liquidation de subside complet.


1. MARCHES PUBLICS


A. Marché de fournitures

· Achat d’une épandeuse

· Achat de matériel de sécurité

· Achat de matériaux pour le raccordement à l’égout du terrain multisports

· Achat de revêtement de sol pour la mezzanine de la bibliothèque de Thieu

· Tubage de la cheminée de l’école de Thieu

· Escalier de secours à la bibliothèque de Thieu


B. Marché de services

· Mission d’étude concernant l’installation électrique du bâtiment du CCJF et de ses annexes

· Auteur de projet pour la création d’un RUE dans le cadre de la mise en œuvre de la ZACC de Thieu


C. Marché de travaux

· Raccordement gaz et électricité à la crèche communale

· Raccordement eau à la crèche communale

· Raccordement téléphonie à la crèche communale

· Aménagement cours du service travaux

· Réfection trottoirs

· Nouvelle installation électrique à l’Eglise Saint-Lambert de Ville-sur-Haine

· Remplacement des menuiseries extérieures du Centre culturel Joseph Faucon


2. Dotation communale 2009 à la Zone de Police Haute Senne

3. Redevance pour frais administratifs à caractère exceptionnel et frais de rappels

4. Règlement redevance pour occupation d’emplacement(s) sur les marchés publics

5. Modification budgétaire 2/2009 du CPAS – Service Ordinaire

6. Modification budgétaire 2/2009 du CPAS – Service Extraordinaire

7. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Ville-sur-Haine

8. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas du Roeulx

9. Logement de transit – Approbation

10. Règlement complémentaire sur le roulage

11. Création d’un Centre de Coordination de soins et services à domicile par l’Association § XII des CPAS de la CUC – Ratification


12. Port de plaisance de Thieu

· Avenant n°1 à la convention de sous-concession

· Désignation d’un conseiller communal au sein du CA du Yacht Club des Ascenseurs



HUIS CLOS

1. PERSONNEL COMMUNAL

· Convention de mise à disposition – Approbation

1.ENSEIGNEMENT

· 1° retrait de la délibération du 05.10.09 – 2° désignation à titre temporaire d’une institutrice primaire à raison de 24P/semaine du 01.09.09 au 30.06.10.

· Désignation à titre intérimaire d’une institutrice maternelle à raison de 26P/semaine du 01.10.09 jusqu’au retour d’une institutrice en en congé maladie et maternité.

· Désignation d’une Maîtresse spéciale de religion catholique à raison de 4P/semaine du 01.10.09 au 30.06.10.

· Désignation d’un Maître spécial de religion catholique à raison de 4P du 01.10.09 au 30.06.10

· Désignation d’une Maîtresse spéciale de néerlandais à raison de 10P/semaine du 01.09.09 au 30.06.10

Par le Collège,

Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,
Frédéric Petre Benoît Friart

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