Le lundi 2 novembre à 19 heures 30
et dont vous trouverez l'ordre du jour ci-dessous.
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Mademoiselle, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.
Par le Collège,
Le Secrétaire Communal
F. PETRE
Le Bourgmestre .
B. FRIART
Ordre du jour
SEANCE PUBLIQUE
APPROBATION
· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 23 septembre 09
· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 05 octobre 09
INFORMATION
· Dossier EP-URE phase Mignault - visa d’engagement n° 07/47641/MARC/DONT – Dossier de liquidation de subside complet.
1. MARCHES PUBLICS
A. Marché de fournitures
· Achat d’une épandeuse
· Achat de matériel de sécurité
· Achat de matériaux pour le raccordement à l’égout du terrain multisports
· Achat de revêtement de sol pour la mezzanine de la bibliothèque de Thieu
· Tubage de la cheminée de l’école de Thieu
· Escalier de secours à la bibliothèque de Thieu
B. Marché de services
· Mission d’étude concernant l’installation électrique du bâtiment du CCJF et de ses annexes
· Auteur de projet pour la création d’un RUE dans le cadre de la mise en œuvre de la ZACC de Thieu
C. Marché de travaux
· Raccordement gaz et électricité à la crèche communale
· Raccordement eau à la crèche communale
· Raccordement téléphonie à la crèche communale
· Aménagement cours du service travaux
· Réfection trottoirs
· Nouvelle installation électrique à l’Eglise Saint-Lambert de Ville-sur-Haine
· Remplacement des menuiseries extérieures du Centre culturel Joseph Faucon
2. Dotation communale 2009 à la Zone de Police Haute Senne
3. Redevance pour frais administratifs à caractère exceptionnel et frais de rappels
4. Règlement redevance pour occupation d’emplacement(s) sur les marchés publics
5. Modification budgétaire 2/2009 du CPAS – Service Ordinaire
6. Modification budgétaire 2/2009 du CPAS – Service Extraordinaire
7. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Ville-sur-Haine
8. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas du Roeulx
9. Logement de transit – Approbation
10. Règlement complémentaire sur le roulage
11. Création d’un Centre de Coordination de soins et services à domicile par l’Association § XII des CPAS de la CUC – Ratification
12. Port de plaisance de Thieu
· Avenant n°1 à la convention de sous-concession
· Désignation d’un conseiller communal au sein du CA du Yacht Club des Ascenseurs
HUIS CLOS
1. PERSONNEL COMMUNAL
· Convention de mise à disposition – Approbation
1.ENSEIGNEMENT
· 1° retrait de la délibération du 05.10.09 – 2° désignation à titre temporaire d’une institutrice primaire à raison de 24P/semaine du 01.09.09 au 30.06.10.
· Désignation à titre intérimaire d’une institutrice maternelle à raison de 26P/semaine du 01.10.09 jusqu’au retour d’une institutrice en en congé maladie et maternité.
· Désignation d’une Maîtresse spéciale de religion catholique à raison de 4P/semaine du 01.10.09 au 30.06.10.
· Désignation d’un Maître spécial de religion catholique à raison de 4P du 01.10.09 au 30.06.10
· Désignation d’une Maîtresse spéciale de néerlandais à raison de 10P/semaine du 01.09.09 au 30.06.10
Par le Collège,
Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,
Frédéric Petre Benoît Friart
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