CONSEIL COMMUNAL DU 24 MAI

Ville du Roeulx        Province du Hainaut          Arrondissement de Soignies

 

        

Ordre du jour du Conseil communal du 24 mai 2012

 

 

 

 

 

 

SEANCE PUBLIQUE

 

APPROBATION

 

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 avril 2012.
  

 

 INFORMATION

 

• ACTV – Rapport annuel 2011.
  
• Règlement complémentaire sur le roulage – Faubourg de binche, rue de l'Hôtel de Ville, avenue du peuple, rue Trieu à la Bergeole, rue Ste Gertrude, rue des Aulnois, rue du Manoir St-Jean, rue Vandercamme, chemin blanc, rue du Coron et rue du Château St-Pierre – Approbation par la tutelle.
  
• SPW – Marché public – Tutelle générale – TGO6 – Marché de travaux – Travaux de réfection de divers trottoirs – Annulation par la tutelle.
  

 

FINANCES

 

• Dotation fonds de réserves.
  

 

• Compte 2011 de la Ville
  

 

• Compte 2011 de la Fabrique d'Eglise Saint-Géry de Thieu
  

 

• Compte 2011 de la Fabrique d'Eglise Saint-Lambert de Ville-sur-Haine
  

 

• Compte 2011 de la Fabrique d'Eglise Saint-Léger de Gottignies
  

 

• Compte 2011 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Mignault
  

 

• Compte 2011 de la Fabrique d'Eglise Saint Nicolas du Roeulx
  

 

Marché public de travaux :

• Fourniture et pose de caveaux citernes dans les cimetières;
  
• Démontage de la toiture du local archives.
  

Marché public de services :

• Honoraires architecte/coordinateur pour la maison des jeunes de Thieu.
  

Marché public de fournitures :

• Achat d'isoloirs;
  
• Achat de matériel pour l'organisation des élections;
  
• Achat de matériaux pour la réfection de la toiture du local archives;
  
• Achat d'un tracteur avec matériel de déneigement.
  

 

• Ratification – Urgence – Budget extraordinaire – Abattage en urgence de 2 arbres à la rue de la Renardise.
  

 

• Jubilaire 2012 – Octroi de la prime
  

 

• Terrain situé à la rue des Ecaussinnes à 7070 Mignault –Vente d'un bien immobilier - Fixation des conditions
  

 

DIVERS

 

• HYGEA – Apports de déchets communaux.
  

 

• Transfert de voiries entre la Province de Hainaut et la Ville du Roeulx.
  

 

• SPGE - Station de relevage du Clos des Princes et du Faubourg de Mignault – Conventions.
  

 

• Terrain multisports de Ville-sur-Haine – Approbation de l'avant-projet.
  

 

• Remplacement de A. Waterlot, en sa qualité d'Echevine pour la période du 26 mai au 04 octobre 2012.
  

 

 

HUIS-CLOS

 

PERSONNEL ENSEIGANANT

 

• Ratification de la délibération du 26.04.12 par laquelle le Collège communal a désigné un maître spécial de néerlandais, à raison de 8P/semaine, du 02.05.12 au 30.06.12 et décidé de prendre en charge son traitement, sous réserve que l'intéressé fournisse un extrait de casier judiciaire mod.3 compatible avec cette fonction, avec établissement d'un C.D.D. comportant une période d'essai de 1 mois
  

 

 

 

 

Par le collège,

 

Le Secrétaire communal,                            Le Bourgmestre ff,

 

 

F. Petre                                    E. Delhove