COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAL DU 29 MARS 2011

 

Le procès verbal de la séance du conseil communal du 25 janvier 2011 est approuvé par la majorité dite Intérêts Communaux (MR-CDH)

Abstention du groupe UDP-PS-Ecolo car ces procès verbaux continuent à reproduire exclusivement les délibérations sans autres commentaires ni justifications des votes d'abstention.

 

Information :

Budget 2011 de la Ville est revenu approuvé, avec les modifications ramenant le boni présumé à l'exercice propre de 17.915€ à 16.243€

Au service ordinaire : 7 articles budgétaires ont été modifiés

Au service extraordinaire : 8 articles

 

Le collège provincial souligne :

1) La masse salariale (vu le non-remplacement des départs volontaires et des malades pouvant être préjudiciable pour le service administratif) et les frais de fonctionnement sont sous contrôle ;

2) Le service de la dette s'est accru de quelques 26.000€ résultant des investissements antérieurs. Entre les comptes 2006 et 2009 ce coût d'exploitation a augmenté de façon significative soit + 120.000€

3) Le financement pour les travaux extraordinaires, par boni ou vente de terrains doit transiter par le fonds de réserve extraordinaire (cf. circulaire budgétaire 2011 du 23/09/2010)

Dans le cadre des futurs amendements budgétaires 2011, le Collège provincial, recommande de maintenir une discipline budgétaire sans entraver le bon fonctionnement de l'Administration (administrativement et financièrement = enrôlement des taxes) et de veiller à une stabilisation des divers coûts d'exploitation.

A signaler que Monsieur le Bourgmestre n'était pas fort bavard sur le contenu de cette information, nous avons dû q compléter nous-mêmes. Nous avions antérieurement souligné, le non-enrôlement de certaines taxes ainsi que l'évolution à la hausse de la dette.

 

La seconde information : concerne la révision du statut administratif du personnel communal non enseignant qui n'a pas été approuvé par le Collège Provincial vu :

«que le PV de la réunion de concertation Ville-CPAS du 19/11/2009 ne porte pas sur l'ensemble des modifications apportées au statut administratif que dès lors les formalités préalables n'ont pas été correctement suivies, que la délibération viole la loi ;

Considérant qu'en délibérant comme il l'a fait, le Conseil Communal a correctement interrogé 2 des 8 mesures précitées dans le présent statut, deux mesures étant incomplètes, à savoir le plan de formation et l'inaptitude professionnelle et 4 mesures étant absentes à savoir les principes de recrutement, les nouveaux principes de l'évaluation, le bien être au travail et les carrières spécifiques » ( Collège Provincial). Je souligne que nous avions raison de voter contre ce statut lors du Conseil communal du 5/10/2010.

Le crédit du Collège communal de notre Ville ne sort pas grandit par les remarques du Collège provincial.

 

Passons aux autres points de l'ordre du jour

Finances : marché des fournitures

1. Achat d'une cuisinière au gaz pour l'école de Ville sur Haine            600,00€
   
2. Achat de matériaux pour l'école de Thieu                 2.681,43€
   
3. Achat de matériaux pour annexe de service des travaux         3.415,19€
   
4. Achat de matériaux de voirie asphalte     12.584,00€
   
5. Achat de matériaux de voirie béton     11.434,50€    
   
6. Achat de matériaux de voirie revêtement trottoir     17.605,50€
   
7. Achat de matériaux de voirie éléments linéaires      7.290,00€
   
8. Achat de matériaux de voirie évacuation des eaux de ruissellement 10.188,20€
   

   
    

Pour ce qui est des points 4, 5, 6, 7, et 8 ci-dessus, nous avons demandé les endroits où la grande partie des matériaux seront utilisés (pavé béton imitation pierre bleue, dalle de béton binor 3mx3mx40mm, filet d'eau, bordures, avaloirs largeur 30cm, avaloirs largeur 50cm, trapillon…) Il y a là +/- 59.000€de dépenses. Le Bourgmestre et son Echevin des Travaux, suite à nos craintes nous ont dit que ces matériaux ne serviraient pas à valoriser des biens privés à lotir. Nous verrons ! Aux citoyens d'être aussi vigilants car nous craignons que cela ait déjà été le cas. Il faut savoir qu'il appartient aux lotisseurs de faire les travaux d'aménagement des abords.

    9. Leasing téléphonie.
Il s'agit d'un leasing pour la centrale téléphonique de l'administration et la maintenance du système.

                
 

Coût approximativement     22.209,08€ TVAC

                    Unanimité sur ces points

 

Marché public des travaux

1. Travaux de marquages routiers : coût approximativement    9.757,40€ TVAC    
   
2. Entretien ordinaire des voiries : coût approximativement 66.168,86€ TVAC
   
3. Travaux de stabilisation des berges du ruisseau d'Herlin                    
   

   rue Jules Beghin à Mignault coût approximativement    29.434,30€ TVAC
   

                           
   

   
   Ces trois points ont été votés à l'unanimité du Conseil Communal.
   

4. Reconstruction du mur d'enceinte du cimetière du Roeulx

Coût approximativement    79.769,25€ TVAC

 

Le groupe UDP-PS-Ecolo s'est abstenu vu que cela s'ajoute à la dépense de 80.228,44 € prévue lors du Conseil du 28/12/2010

Pour les travaux d'amélioration de l'extension du cimetière du Roeulx. Il y a selon nous d'autres priorités de dépenses, d'où notre abstention.

        

Marché public de services     

 

Désignation d'un auteur de projet. Réorganisation du site sportif sis rue des Arbalestriers au Roeulx.

    Honoraires auteur du projet et coordinateur : soit approximativement     108.900€

 

Encore un auteur de projet. Espérons que l'on ne devra pas encore payé un dédit à cet auteur de projet comme ce fut le cas pour celui qui fut chargé du projet de revitalisation urbaine aux abords de l'Eglise St Nicolas puis abandonnédont coût pour les finances communales de 3.885€.

L'évaluation de cette pré-étude : 1.143.389€

• Déplacement terrain 1             1.500€     1.500
  
• Installation nouveau terrain         12.000€ 12.000
  
•     Complexe football     650.000€    650.000
  
• Eclairage public     150.000€    150.000
  
• Terrain pétanque 4 .200€                     50.000
  

  Parcours santé 57.250€
  

  Jeux pour enfants 70.000€
  

        Total TVAC            1.143.389        1.044.835

                Plus +/- 130.000 honoraires architecte et coordination

Rappel : le 20 avril 2009 la majorité du Conseil communal avait voté l'avant projet Phase 1 1.451.395 TVAC

                                         Phase 2 575.655 TVAC    

Oui de la majorité MR-CdH et Ecolo et abstention du groupe UDP-PS vu les sommes engagées dans ces différents projets électoralistes mis à charge des collectivités régionale et locale au travers des pressions fiscales.

    Marché conjoint

    Achat de pneus : 2.396,20 TVAC pour la partie pneus camions

              1.449,51 TVAC pour la partie autos et camionnettes

    Achat matériel et logiciels informatiques pour le service enseignement : 729,18 TVAC

 

                    Vote à l'unanimité

 

Travaux de rénovation de l'Hôtel de Ville : dépassement de plus de 10%

    Attribution du marché :        863.967,96€ TVAC à la firme Bemat

    Avenant n°1             21.568,48}    

    Avenant n°2             46.395,56} Collège Communal

    Avenant n°3             17.703,20}

    

    Avenant n°4             10.296,59} Conseil Communal

Total des avenants              95.963,83

Total général            959.931,74 TVAC

Ajoutons à ce total les sommes de 30.000€ d'indemnisation à la firme Bemat suite au comportement équivoque du Collège communal et à Novibat 40.000€ Expropriation manquée !!

                    Vote par la majorité MR-CDH    

                    Abstention du groupe UDP-PS-Ecolo

Travaux de rénovation du CCJF (Centre culturel)

Extension de la mission – honoraires architecte et coordination

Marché attribué le 19 octobre 2010 au montant de 11.000€ TVAC

Montant supplémentaire 2.150€ TVAC +10% = 13.150€ TVAC

             Unanimité du Conseil

Vente d'un terrain destiné au logement et situé sur le site de l'ancienne cimenterie de Thieu.

Extrait de la délibération votée par la majorité MR-CDH

    « Attendu qu'il y a lieu:

*que la Ville procède à la vente du bien désigné ci-après une partie de terrain cadastre     section C n° 512 M2 d'une contenance approximative de 75ares

*et qu'elle y procède par une vente conditionnelle de gré à gré avec publicité « être vendu à un promoteur privé pour être affecté au logement »

Nous, UDP-PS et Ecolo avons voté contre, pas contre du logement, mais contre de la spéculation engendrée par ce projet.

Pourquoi ? Ce site industriel a été « assaini » avec les deniers publics (Feder-Europe, Région wallonne) pour +/- 1million d'Euros.

On est loin du pollueur-payeur. La SA Holcim Cimenterie existe toujours ainsi que pour l'Union chimique à Ville-sur-Haine, bénéfice pour année2009/2010 ????

La Ville a payé à Holcim 1Euro symbolique et a procède) sur ses deniers à l'achat de la conciergerie, aménagé par Centre Habitat en ¾ appartements pour 25.000€

Aménagement du site en complexe sportif    

Pour mémoire : projet de délibération en vue du Conseil communal du 20 octobre 2008 reçu par les conseillers communaux.

« Attendu qu'une première estimation du projet a été réalisé sur la base des prix plafonds publics par Infrasport et que celle-ci s'élève à 8.863.625,67€ TVAC »

«les aménagements sportifs seront remboursés à hauteur de 60% et la cafeteria à hauteur d'un tiers de l'investissement ».

NB. : Suite aux discussions lors du Conseil communal du 20 octobre 2008 et aussi au débat interne MR-CDH, sur le montant fabuleux de 8 millions, le paragraphe suivant a été ajouté « Attendu que vu la situation des finances communales, une telle estimation semble démesurée et que le projet pourrait être réalisé en tenant compte d'une enveloppe totale de 4.000.000€ » Nous avions voté contre.
A ce jour, la Ville a engagé : la somme de 310.970€ (CC 20/03/2010)

pour l'élaboration du schéma directeur.

             : la somme de 64.440€ (CC 28/11/2010) Pour l'acquisition d'une parcelle de 53a70ca à un privé

             : honoraires géomètre bornage 7.500€

On avait ignoré les deux impétrants Fluxys et Air liquide paraît-il, à moins que cela arrange le futur lotisseur privé.

 

Vu l'engagement des deniers publics, nous aurions voulu que la plus-value profite à des revenus moyens et modestes et pas à la spéculation immobilière.

Notre Ville a aussi besoin de jeunes ménages.

Voir l'exemple des propriétés terriennes , rue de la Victoire, rue des Hayettes, Colline St Pierre. Est-ce des ghettos ? Non loin de là ! Au d épart ces maisons sont occupées par des jeunes ménages avec enfants. Ca donne de la vie à la Cité. Certes, des conditions sont imposées : ne pas déjà être propriétaire

                     : revenus plafonnés

Ce terrain appartient à la collectivité, pourquoi ne pas en faire profiter ces jeunes ménages, plutôt que les spéculateurs. Mais de cela le MR et les sociaux du CDH n'en veulent pas. « Buiten » du Roeulx, les revenus modestes et moyens. Le Roeulx, ville ouverte à la spéculation.

Ce n'est pas pour rien, ces réunions collège - promoteur privé et notaire « nous sommes demandeurs de terrain » et l'invitation de Thomas-Piron qui serait heureux de recevoir le Collège communal pour présentation du partenariat public-privé.

 

Pour alimenter notre réflexion, un § d'un compte rendu de la réunion du 3 septembre 2008 avec les Services de la DGATLP avec le Bourgmestre Friart, l'Echevin Formule et Services d'administration et technique.

 

 

 

            Création de logements

 

« On peut installer du logement sur le site, sur la partie qui longe la voirie jusque dans le prolongement de l'entrée » « du site en vue d'obtenir une continuité du logement mais avec présence d'autres secteurs d'activité »

« Une telle opération peut être uniquement réalisée dans le cadre d'un partenariat public-privé, par exemple avec le 

« Foyer louviérois. En effet on ne se situe pas en zone d'habitat au plan de secteur mais l'Arrêté de Rénovation « prévoit la possibilité d'aménager des équipements communautaires. Il s'agira de réaliser du moyen de gamme en « acquisitif dans le cadre d'un permis groupé et non d'un lotissement ».

                La région wallonne a-t-elle changé d'avis : il paraît !!!

            A méditer : La majorité MR fonctionne au profit du privé pas de la collectivité.

 

• Logiciel d'urbanisme – modification des voies et moyens pour un montant de 4.000€ par emprunt                 Unanimité
  
• Financement des dépenses extraordinaires 2011
  

              Abstention UDP-PS-Ecolo
  

  
   

  Divers
  

  
   

1) vacances vivantes- reconduction et fixation des taux

    Coordinateur : 70€ /jour

    Moniteurs : 55€/ jour

Aides/moniteurs : 45€/ jour

Nous avons insisté pour qu'on n'augmente pas encore le coût pour les participants

2) convention Centre Culturel du Centre     

    Unanimité

 

    Et nous arrivons aux diverses intervention des Conseillers communaux

 

Préambule :

 

J'ai commencé par une devinette, j'ai demandé à l'ensemble du Conseil communal d'essayer de trouver de qui était ce texte.

Par écrit : La liberté d'expression et partant la liberté de la presse sont parmi les plus importants des droits fondamentaux. Nous devons lutter pour préserver, même quand l'expression de certaines opinions nous dérangent. Cette liberté-là est aussi la nôtre et elle est la garantie de l'exercice libre de notre mandat. Il n'y a pas de transparence possible sans libertés des médias. La tentation est grande de chercher à contrôler l'information et les journalistes, y compris dans nos démocraties. Une information libre et professionnelle est toujours préférable à la « rumeur », qui se substitue souvent à la presse lorsque celle-ci est muselée.

Les moyens modernes de communication de masse jouent un rôle déterminant dans la vie démocratique et constituent des vecteurs fondamentaux de l'accès de tous au savoir, au divertissement et à la vie sociale. A ce titre, ce que j'appelle le « juste Etat » doit se donner pour responsabilité d'accompagner le développement de médias libres au plan interne et à l'échelle internationale, de favoriser le pluralisme de l'information et la richesse de la création culturelle et de faciliter l'accès de tous à ces contenus.

 

Il est évident que personne parmi eux n'a pu l'identifier. Louis Michel, père du président de votre parti. Vous feriez bien Monsieur le Bourgmestre d'essayer de mettre en pratique ces sages paroles,eEt ce au travers des PV des conseils communaux et du Bulletin publicitaire communal. Hélas on est loin du compte.

1. Facturation éclairage public port de plaisance de Thieu.
   

   Je suis déjà intervenu plusieurs fois sur cette question. Il semble qu'enfin les choses bougent.
   Pour les années 2007-2008-2009 un montant de recouvrement de 3.337€, a été soumis au Collège communal et pour 2010 un montant de 8.183€. L'Echevin Formule va voir avec le Receveur.
   

   Nous allons voir aussi ! Dossier 2007 pas encore complètement réglé !
   

2. Abattage des tilleuls – Abbaye St Feuillien
   

   Avis défavorable de la Région. Recours du Collège en date du 17 septembre 2010.
   

   Confirmation de la décision défavorable par la Région
   

   Or, dans les financements extraordinaires pour 2011 :
   

       Abattage d'arbres Abbaye St Feuillien : coût 5.500€
   

       Travaux de plantation Abbaye St Feuillien : coût 12.500€ soit total 18.000€ ???
   

3. Grève du 24 juin 2010
   

   Aucune information étant donnée par le Collège sur le jugement défavorable pour la Ville, nous avons donné lecture de certains attendus
   

• Acte relevant « d'un terrorisme judiciaire » tissu de mensonge de la part du Collège.
  

  Arrêtez les frais, Vous êtes Monsieur le Bourgmestre, responsable vu votre attitude provocatrice ce 24 juin vis-à-vis du piquet de grève. Hélas, le Collège va en appel. Vous écrivez que cette grève empêchait la tenue du Conseil communal du 24 juin. Faux, le Conseil était convoqué pour le 29 juin. Nous n'avons jamais tenu un Conseil à 7h30. Où cela va arrêter ? Alors qu'il suffisait de laisser faire, ce piquet d'une journée et encore ! On n'a jamais vu cela au Roeulx !
  

  Le bourgmestre MR a joué au patron de combat ! En outre le bourgmestre Friart s'offrira encore l'audace de taxer Monsieur le Juge de «  juge rouge ». Il est vrai que lorsqu'on n'abonde pas dans son sens !!!
  

  
   

1. Suppression des allocations de diplômes
   

   Introduit par le Conseiller G. Bombart et moi-même.
   Le huis clos directement prononcé par le Bourgmestre.
   

   Cela ne s'indique pas puisque nous aurions voulu connaître seulement le nombre de personnes concernées, pas leur nom
   

       et le nombre qui était encore en condition pour obtenir cette allocation,
   

       le montant moyen de cette prime
   

       l'économie ainsi réalisée
   

   
    

   Nous n'avons pas obtenu de réponse à ces questions, nous les poserons par écrit.
   

   
    

2. Déficience du site communal
   

   Nous étions encore intervenus à ce sujet, au Conseil communal précédent. Et malgré qu'à ce Conseil le Bourgmestre avait mandaté le Secrétaire communal pour, dès le lendemain, faire exécuter cette mise à jour. Rien n'a changé, l'autorité fout le camp !
   

   Nous avons donc, bien sérieusement fait offre de service du blog UDP pour :
   

           Rectifier cette défaillance d'information communale
   

           Pour respecter et appliquer les recommandations du député MR européen L. Michel
   

   
    

   Peut être que nous réclamerions et tout petit subside
   

   Bonne nouvelle, une personne a été engagée. Qui vivra verra
   

   
    

3. Deux poids deux mesures
   

   Je vous avais déjà signalé M. Le Bourgmestre, ces vieux camping car entreposés au vu de tous, à l'entrée de la Ville, rue de Houdeng. Vous m'aviez répondu être déjà intervenu. Bien. A ce jour, rien n'a changé.
   

   Le Bourgmestre fait souvent référence « en bon père de famille », mais alors les enfants doivent être traités sur un pied d'égalité !
   

   J'ai constaté qu'en ce qui concerne le dépôt de voitures Chant des Oiseaux à Ville sur Haine, le Collège avait sommé l'intéressé de dégager ses véhicules et peut être sous peine « d'astreinte »
   

   Pourquoi pas la même procédure pour de mise en demeure pour le dépotoir de la rue de Houdeng ?
   

   Qui vivra verra !
   

   
    

   Marcel Couteau