CONSEIL COMMUNAL DE JANVIER

Convocation du Conseil communal


Madame,
Mademoiselle,
Monsieur,

Nous avons l'honneur de vous inviter pour la première fois, en vertu de l'article L 1122-13 du code de la démocratie locale, à la réunion du Conseil communal qui se tiendra:

en la salle du Home Saint-Jacques, Faubourg de Binche 1 à 7070 Le Roeulx_.

Le mardi 26 janvier à 19 heures 30




et dont vous trouverez l'ordre du jour ci-dessous.

Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Mademoiselle, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.

Par le Collège,

Le Secrétaire Communal

F. PETRE
Le Bourgmestre .

B. FRIART



Ordre du jour
SEANCE PUBLIQUE


APPROBATION



· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre 2009.



INFORMATION
· Bibliothèque locale du Roeulx – Octrois de subventions pour les activités 2009.

· Centre public d’Action Sociale – Modification des statuts – Approbation par la Tutelle.

· Fabrique d’Eglise Saint-Géry de Thieu – Modification budgétaire – Approbation par la Tutelle.

· Fabrique d’Eglise Saint-Léger de Gottignies – Modification budgétaire – Approbation par la Tutelle.




1. Zone de Police de la Haute Senne – Budget 2010




2. Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbariums



3. Modification à la voirie vicinale




4. Elargissement du domaine public




5. Expropriation Novibat – approbation définitive du plan d’expropriation après enquête publique




6. Projet de création d’un crématorium dans la région du centre – Accord de principe




7. Démission de Mme C. Charpentier du CCJF et remplacement par M J. Thumulaire







HUIS CLOS




Enseignement

1. Désignation à titre intérimaire d’une institutrice primaire à raison de 13P/semaine du 04.01.10 au 30.06.10.




2. Désignation d’un professeur de religion à titre intérimaire.




Personnel communal

1. Octroi de frais de déplacement pour l’année 2010






Par le Collège,



Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,







Frédéric Petre Benoît Friart