CONSEIL COMMUNAL

Nous avons l'honneur de vous inviter pour la première fois, en vertu de l'article L 1122-13 du code de la démocratie locale, à la réunion du Conseil communal qui se tiendra:

Le lundi 25 mai à 19 heures 30


et dont vous trouverez l'ordre du jour ci-dessous.

Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Mademoiselle, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.

Par le Collège,

Le Secrétaire Communal

F. PETRE
Le Bourgmestre .

B. FRIART



Ordre du jour



APPROBATION




· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 20 avril 2009

.INFORMATIONS






· Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas – Budget 2009

· Fabrique d’Eglise Saint-Géry – Compte 2007

· Traitement des déchets par la Ville.

· Approbation du budget 2009

· Evolution du logiciel cimetières – 3D Ouest

· Règlement communal d'urbanisme – décision d’approbation

· Autorisation donnée au Secrétaire par le Collège de déléguer sa signature pour le contreseing des courriers.

· Prix de vente et conditions d’acquisitions des 10 logements moyens à construire à la rue des Ecoles à Thieu – rapport de Centr’Habitat

· Voyage au Mali – compte-rendu par R. Tournay

· Préau de Thieu

· Marché public relatif aux extincteurs






SEANCE PUBLIQUE


1. Finances communales :



· Compte 2008 de la Ville




· Marchés publics de fournitures:

- Achat d'équipement pour le balisage des circuits promenades.
- Achat d'un chauffe-eau pour le service travaux.
- Achat d'un chauffe-eau pour la salle des Enhauts.
- Achat d'une douche pour l'appartement de Ville-sur-Haine.

- Achat d’une broyeuse – faucheuse.



2. Pacte pour une fonction publique locale solide et solidaire : adhésion

3. Véhicules électriques – ratification

4. Centre culturel Joseph Faucon – Contrat-Programme – Avenant

5. Convention 2009 entre le Centre Culturel Régional du Centre et la Ville du Roeulx : approbation

6. ONE – Mise à disposition du local rue des Ecoles 39 – Convention

7. Intercommunale du Bois d’Havré – Assemblée Générale du 11 juin 2009

8. IEH – Emprunts 2008 – Immobilisés et capitaux pensions

9. IGH – Emprunts 2008 – Immobilisés et capitaux pensions

10. Régie communale autonome : désignation des administrateurs et des commissaires





Huis clos



1. Désignation d’une institutrice primaire intérimaire

2. Ouverture d’une classe maternelle – Implantation Thieu







Par le collège,



Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,




Frédéric Petre Benoît Friart