PROCHAIN CONSEIL COMMUNAL

Convocation du Conseil communal


Madame,
Mademoiselle,
Monsieur,

Nous avons l'honneur de vous inviter pour la première fois, en vertu de l'article L 1122-13 du code de la démocratie locale, à la réunion du Conseil communal qui se tiendra:

Le lundi 22 juin à 19 heures 30


et dont vous trouverez l'ordre du jour ci-dessous.

Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Mademoiselle, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.

Par le Collège,

Le Secrétaire Communal

F. PETRE
Le Bourgmestre .

B. FRIART



Ordre du jour



APPROBATION


· Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communal du 25 mai 2009



.INFORMATIONS


· Fabriques d’église du Roeulx, de Ville-sur-Haine, Thieu et Gottignies : comptes 2008

· SPW – Création d’une régie communale autonome et adoption de ses statuts.

· Statistiques de fréquentation de la RN 55

· Taxi social : bilan

· C.P.A.S. : octroi du subside pour les châssis de la grande salle et la rénovation de la toiture





SEANCE PUBLIQUE


1. Finances communales :

a. C.P.A.S. : compte 2008

b. modification budgétaire 1/2009 de la Ville

c. IDEA – Travaux d’égouttage rue Chemin Blanc – souscription à des parts bénéficiaires de l’intercommunale.

d. Attribution de subsides pour les groupements extérieurs

e. Marché public de services : conclusion de divers contrats d’assurances.

f. Marché public 121-2009 Travaux extraordinaire de voirie suite aux dégâts de l’hiver

g. Marché public de travaux 123-2009 Réfection de la toiture des sanitaires de l’école de Thieu

h. Règlements taxes sur l’évacuation des eaux usées et pluviales et sur l’enlèvement des immondices : modification

i. Tarifs de location des salles communales : modification



2. IEH – Assemblée Générale ordinaire – 25 juin 2009

3. IGH – Assemblée Générale ordinaire – 25 juin 2009

4. IDEA – Assemblée Générale – 24 juin 2009

5. IPFH – Assemblée Générale – 29 juin

6. Règlements complémentaires sur le roulage

7. Itradec – Assemblée Générale Ordinaire



Huis clos

Désignation d’une institutrice maternelle intérimaire



Par le collège,





Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,







Frédéric Petre Benoît Friart